:: Chez Nova :: | Mentions Légales

Il y a la loi écrite et non écrite. Les droits écrits son celui sous lequel nous vivons et réglementons nos constitutions dans nos villes différentes, mais celle qui a surgi de la coutume est appelée loi non écrite. - Plato

Politique de confidentialité

Les conditions d'achat de services conclues avec la société Mentel Inc. sont assujetties aux politiques commerciales établies ci-dessous. Mentel Inc. se réserve le droit de modifier ses politiques, ses prix ou la disponibilité de ses services en tout temps sans préavis.Tout achat de services de Mentel Inc. est encadré, interprété et réglementé par les lois québécoises en vigueur.
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Politique d'Annulation et Remboursement

Tout consommateur peut annuler son forfait dans les 7 jours suivant la date d'abonnement sans motif valable. L'utilisateur doit s'assurer d'inclure les informations suivantes dans son mail car Mentel Inc. ne pourra accepter les demandes de remboursement sans ces dernières:
- numéro de carte de crédit
- nom, prénom et adresse e-mail
- la raison de la demande de remboursement si le client souhaite nous la faire connaître.
- nous informer de l'état du service dans l'éventualité qu'il soit défectueux.

***Dans le cas d'une utilisation du service supérieure à 7 jours, aucun remboursement ne sera effectué et
l'abonnement restera en vigueur jusqu'à son terme officiel. ++

Politiques Anti-Spam

Bien que la loi fédérale permette la diffusion d'email non sollicité en vrac sous certaine conditions étroitement réglementées, nous avons choisi d'imposer une politique plus stricte et d'interdiction totale de Spam, pour tous les filiales et instigateurs de ce site Web. Ceci signifie que des filiales et les instigateurs sont interdits de s'engager dans n'importe quel volume de promotions d'email au
nom de ce site Web, indépendamment de la façon dont les adresses d'email de destinataire sont acquises, produites ou obtenues. Ceci signifie également que l'utilisation de OPT-in, le double OPT-in, ou n'importe quelle forme de liste réceptive d'addresse email est interdite, indépendamment de si de telles activités sont autrement autorisées par l'état ou la loi fédérale.

La Loi 18 2257 U.S.C

18 U.S.C. 2257 Record-Keeping Requirements Compliance Statement.
In compliance with the Federal labeling and record keeping law United States Code, Title 18, Section 2257, all models and other persons who appear in any visual depiction of sexually explicit conduct appearing or otherwise contained in or at any Mentel MultiMedia Inc. owned or operated websites were over the age of eighteen years at the time of the creation of such depictions. All content and images are in full compliance with the requirements of United States Code, Title 18, Section 2257 and associated regulations.
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Disclaimer - Avis 18 ans et plus

!! CE SITE EST STRICTEMENT INTERDIT AUX MOINS DE 18 ANS !!!
Ce site Internet contient des textes, images et vidéos à caractère pornographique qui peuvent choquer certaines sensibilités. Je certifie sur l'honneur :
- Etre majeur selon la loi en vigueur dans mon pays.
- Que les lois de mon état ou mon pays m'autorisent a consulter les pages du site web SmartMovies.ChezNova.com et que SmartMovies.ChezNova.com à le droit de me transmettre de telles données.
- Etre informé du caractère pornographique du serveur auquel j'accède.
- Je déclare n'être choqué par aucun type de sexualité et m'interdit de poursuivre les auteurs de SmartMovies.ChezNova.com .
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Protéger Nos Enfants!

Protéger les enfants est Notre Devoir.
Sensibiliser les parents aux dangers de certains contenus Internet afin qu’ils puissent eux-mêmes protéger leurs enfants :
Internet est une mégapole démesurée à travers laquelle circulent près de 1 milliard d’habitants. De tous continents et de tous âges, nous parlons aujourd’hui un langage universel grâce auquel il n’a jamais été aussi simple de s’informer, d’apprendre et de découvrir.
Communauté libre de tout contrôle d’État, Internet ouvre à tous ceux qui y ont accès des possibilités infinies... Mais la liberté présente aussi des risques ! Comme dans n’importe quelle grande ville, le réseau regorge de quartiers fabuleux, magiques à explorer… Mais aussi de quartiers sombres, douteux, voire dangereux. Et, si un adulte responsable sait discerner les dangers qui le guettent, ce n’est pas le cas d’un enfant. Il est donc de notre devoir à tous de le guider, de le surveiller, afin de lui donner toutes les chances d’éviter les mauvaises rencontres qu’il pourrait faire en chemin
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